Cet ensemble de publications légales concernant le département est complété par l'acquisition du Journal officiel.

 

Les publications officielles du Conseil général

 

L'ensemble de ces documents est conservé depuis son origine. Il montre les actions menées par le département dans ses différents domaines de compétence. Depuis 1982 et la loi de décentralisation, celui-ci a pris une importance capitale pour la compréhension du département.

 

Les publications officielles de la Préfecture

 

Ces documents constituent le pendant étatique des publications officielles du Conseil général pour le département des Hautes-Pyrénées. Ils évoluent parallèlement aux publications du Conseil général en fonction de la décentralisation et de la déconcentration des services de l'Etat. Important pour la compréhension du département ils permettent aussi d'appréhender l'évolution des rapports entre les services de l'Etat et les collectivités.

 

Les journaux officiels

 

Certains titres du Journal officiel sont également conservés:

- lois et décrets

- Assemblée nationale et documents de l'Assemblée

- Sénat et documents du Sénat...

 

Ces publications ne sont pas référencées dans le catalogue de la bibliothèque. Le répertoire est consultable en salle de lecture aux Archives ou sur ce site en cliquant sur le lien sous Répertoire